QUÉBEC Info
AUTOMNE 1999
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AUTOMNE 1999
Politique Société Économie Culture International La Sûreté du Québec sous enquête
En 1867, il a été statué que l'administration de la justice relève de la compétence des provinces. La police provinciale du Québec a vu le jour en 1870, pour devenir plus tard la Sûreté du Québec. D'abord chargée de la surveillance des édifices parlementaires, son mandat a été progressivement élargi pour inclure le domaine des enquêtes. Pour accroître le niveau de professionnalisme des policiers, on a créé dès 1940 une école offrant la formation de policier et des activités de perfectionnement aux membres de la Sûreté du Québec (SQ).
Le port de l'uniforme ne suffit pas à lui seul à cautionner la conduite de celui qui le porte. Déjà en 1944, une première commission d'enquête avait été chargée de faire la lumière sur les activités de ce corps de police. Plus tard, d'autres commissions sont venues enquêter sur des événements majeurs mettant en cause l'organisation policière ou l'éthique de ses membres. En 1966, on adoptait un premier code de discipline et, en 1990, la Loi sur l'organisation policière et le Code sur la déontologie lequel s'applique aux 4000 policiers de la SQ.
La plus récente de ces commissions d'enquête a été instituée en 1995 et a été confiée à Lawrence Poitras, ex-juge en chef de la Cour supérieure. Au terme de 21 mois d'audience et après avoir entendu 47 témoins, la Commission Poitras déposait, fin janvier, un rapport de 2700 pages et, en annexe, 65 000 pages de preuves. Elle formule 175 recommandations. Elle a coûté 20 millions $.
L'élément déclencheur de cette enquête remonte à 1995, à l'affaire Matticks. Après avoir reçu un premier chargement de drogue par bateau, des trafiquants s'abstiennent d'aller prendre possession d'un second conteneur qui leur était destiné, flairant qu'ils étaient filés et piégés. Après une année d'enquête, la SQ arrête sept personnes et les traduit en justice. Devant la preuve déposée, la cour libère les suspects parce que des policiers auraient "amélioré" certaines preuves dans le but de (mieux ?) relier les individus au conteneur abandonné sur les quais du port de Montréal.
Devant une telle énormité, la presse a soulevé des questions embarrassantes, forçant le chef de la SQ à mandater trois officiers supérieurs pour mener une enquête interne. Ces derniers se sont vite butés à un mur de silence et se sont même fait intimider par quelques-uns de leurs confrères hauts gradés. Ils ont donc porté plainte auprès de leur chef sans toutefois recevoir l'écho attendu de ce dernier. Après quelques mois, ils ont néanmoins déposé un rapport accusant quatre confrères enquêteurs de parjure, de fabrication de preuve et d'entrave à la justice.
Les difficultés éprouvées par les trois officiers à réaliser leur mandat trouvent écho dans la presse et amènent le ministre de la Justice à instituer une enquête sur les allégations d'intimidation et sur la façon dont les enquêtes internes sont conduites. Une enquête qu'il aurait voulu privée. Les trois officiers sollicitent par la voix de leur procureur que cette enquête soit tenue publiquement. Cette intervention déplaît au chef de la SQ qui les suspend de leurs fonctions pour "commentaires déloyaux et déraisonnables". Nouveau tollé. Le ministre de la Justice se voit alors contraint d'instituer une commission d'enquête publique, qu'il confie au juge Poitras.
La Commission a mis deux ans à faire l'examen d'une organisation policière "qui a pris du retard" par rapport à d'autres formations policières, une organisation où règne l'implacable loi du silence et une solidarité malsaine. Une organisation qui "ne connaît ni ne reconnaît la déviance en son sein". Qui police la police ? interroge le rapport. Un verdict lapidaire mais qui n'a, malgré tout, nulle part décelé de corruption.
Les 175 recommandations qui découlent des travaux de la Commission Poitras placent la SQ devant l'incontournable réforme de son organisation. La reddition des comptes et la transparence constituent le leitmotiv de ce rapport. On devra créer un Conseil de contrôle permanent composé de sept membres dont la majorité seront des experts en droit, en sciences sociales ou en relation de travail, et qui ne pourront être ou avoir été des policiers. Ils rendront régulièrement des comptes à l'Assemblée nationale. La Commission Poitras a proposé d'autres mesures innovatrices. D'ici l'an 2007, les enquêteurs de la SQ devront passer par l'université et y obtenir un baccalauréat spécialisé dont le programme des deux premières années sera composé d'études de droit, de criminologie, de sciences politiques, d'anthropologie et de sociologie. La troisième année sera consacrée à une spécialisation au choix du policier.
Les trois officiers dont le travail a conduit à cette vaste enquête ont été publiquement félicités pour leur probité et leur détermination. Ils auront même droit à une compensation financière pour les inconvénients subis et les dépenses encourues dans cette affaire.
Des hauts gradés de la SQ, dont le chef qui avait dû se retirer de son poste durant les travaux de la Commission et le président du syndicat des policiers, ont reçu des reproches très durs. Une dizaine d'enquêteurs devront faire face à la justice ou au Comité de déontologie. Quelques-uns d'entre eux ont déjà choisi de précipiter leur départ à la retraite.
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Le Québec : son nom
Québec, ce fut d'abord un lieu géographique. Les Amérindiens désignaient ainsi cet endroit du Saint-Laurent où le fleuve se rétrécit; dans les langues algonquines, québec signifie justement rétrécissement de rivière. En 1608, Champlain y fonde la ville de Québec.
Les premiers Européens écrivent "quebec" (Guillaume Levasseur, 1601), "Québec" (Samuel de Champlain, 1603), "Québecq" (Samuel de Champlain, 1608), "Kebec" (Marc Lescarbot, 1609) ou "Kébec" (Jean Bourdon, 1641).
On peut regretter que l'on n'aie pas retenu l'orthographe Kébec. La langue anglaise ne l'aurait pas déformé en couibek, déformation qui a contaminé d'autres langues. Les langues slaves, par exemple, l'ont transcrit Kvibek alors que Kebek eût été plus exact.
L'extension du nom de la ville de Québec au territoire du Québec s'est faite comme suit :
1763, Londres, par proclamation Royale, désigne le territoire laurentien du nom de "Province of Quebec";
1774, l'Acte de Québec y ajoute, à l'est, la côte du Labrador et les îles du golfe, et à l'ouest, les Grands Lacs et une partie de la vallée de l'Ohio;
1791, l’Acte constitutionnel divise la "Province of Quebec" et crée le Haut-Canada (l’Ontario) et le Bas-Canada (le Québec);
1840, l’Acte d’Union réunit le Haut et le Bas-Canada sous un seul parlement;
1867, l’Acte de l’Amérique du Nord britannique crée le Dominion du Canada qui se compose alors de quatre provinces dont la province de Québec.
Note : Le mot province désigne une division administrative d’un pays. Il a d’abord signifié une région éloignée de Rome mais qui lui était soumise, une colonie. C’était, jusqu’en 1867, le sens du mot province dans l’expression "Province of Québec". Avec l’avènement du Dominion du Canada, les provinces sont devenues des États fédérés mais ont conservé le titre, devenu impropre, de province.
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Le Québec et l'hiver
Les mots du poète Gilles Vigneault sonnent comme une devise ou un hymne national : "Mon pays, ce n'est pas un pays, c'est l'hiver…" Il est vrai que l'hiver occupe une place importante dans la vie des Québécois. Il est vrai aussi que l'hiver fait obligatoirement partie de l'image que l'on se fait du Québec à l'étranger, autant sinon plus que ses grands espaces, ses lacs innombrables, ses forêts d'épicéas, rebaptisés épinettes, ou les couleurs flamboyantes de son automne. L'hiver s'est taillé une place dans toutes les sphères d'activités. Il a forgé l'âme québécoise, son opiniâtreté à vaincre l'adversité comme son sens aigu de la solidarité. Source inépuisable d'inspiration pour les artistes, l'hiver a stimulé tout autant l'activité des inventeurs et l'imagination des entrepreneurs. L'hiver québécois est une valeur touristique dont on observe la montée en force. Ses habitués de longue date, Américains et Canadiens des autres provinces, côtoient aujourd'hui un nombre croissant d'Européens et d'Asiatiques, attirés par une gamme diversifiée d'activités. L'adaptation aux conditions hivernales est même devenue, ces dernières décennies, un objet d'études scientifiques. Plus récemment, en janvier 1998, la tempête de verglas a tourné les télévisions du monde entier sur l'hiver au Québec, tout en obligeant les Québécois à s'interroger sur cette adaptation qu'ils croyaient, un peu trop tôt sans doute, acquise définitivement. Deux événements, le Sommet sur la nordicité et le dépôt du rapport Nicolet sur la crise du verglas, ont fait partie de l'actualité québécoise des derniers mois.
Premier Sommet mondial sur la nordicité
Du 2 au 5 février s'est déroulée à Québec une première mondiale : un congrès voué exclusivement à l'étude de la nordicité. Ce néologisme, qui figure aujourd'hui dans les dictionnaires, a été créé par le professeur Louis-Edmond Hamelin, fondateur en 1961 du Centre d'études nordiques de l'Université Laval. La nordicité désigne l'ensemble des éléments qui influencent les conditions de vie à l'intérieur de la zone froide de l'hémisphère nord. L'adaptation qu'impose à l'homme un climat hivernal rigoureux est une préoccupation partagée par plusieurs pays, sur trois continents. L'abondante recherche effectuée au Québec dans ce domaine depuis une quarantaine d'années et les innovations techniques de tous genres qui y ont vu le jour faisaient de la Vieille Capitale le lieu tout indiqué pour accueillir un premier forum consacré à la nordicité.
Pendant quatre jours, les chercheurs ont pu échanger entre eux, au sein de conférences et d'ateliers de discussion, sur six thèmes principaux reliés au froid et à l'hiver : le transport, les communications, l'habitat, l'organisation sociale, l'environnement et le tourisme. Ce volet scientifique se doublait d'une exposition commerciale et industrielle. Au delà de 800 personnes, provenant d'une quinzaine de pays, ont participé à ces assises, occasion unique de créer des réseaux scientifiques et commerciaux.
L'événement devrait se répéter désormais tous les deux ans, à Québec, et en hiver comme il se doit.
Le rapport de la commission Nicolet
Le 28 janvier 1998, le gouvernement du Québec a créé une commission pour analyser de façon rigoureuse toutes les dimensions du sinistre du verglas et en tirer les enseignements propres à limiter, à l'avenir, les conséquences d'une catastrophe de cette ampleur. Composée de sept membres et présidée par Roger Nicolet, la commission vient de remettre son rapport intitulé Pour affronter l'imprévisible. Ce rapport est le résultat de 15 mois de travaux intensifs et d'une démarche originale conjuguant une large consultation de la population, la mobilisation d'une soixantaine d'experts et spécialistes reconnus et la collaboration de plusieurs organismes directement impliqués dans les événements de janvier 1998.
Durant six mois, la commission Nicolet s'est transportée dans 22 municipalités des régions les plus touchées par le verglas; 150 citoyens et 300 organismes lui ont fait part de leurs réflexions et de leurs suggestions. Des groupes de travail spécialisés ont réalisé une vingtaine d'études sur autant de questions particulières; les quatre volumes où sont consignés les résultats de leurs recherches complètent le rapport proprement dit.
Près de 500 avis, conclusions et recommandations sont soumis au Gouvernement; leur application pourrait s'étendre, dans certains cas, sur quelques dizaines d'années. Le rapport établit le bilan le plus complet à ce jour des conséquences économiques, sociales et environnementales du sinistre. Au seul plan financier, il estime à 3 milliards $ les dommages causés par le verglas, l'interruption de l'approvisionnement en électricité et la perturbation des activités économiques qui en a résultés. Plus du tiers de ces coûts est pris en charge par le gouvernement québécois et par Hydro-Québec.
La commission considère que les choix fondamentaux retenus par le Québec depuis un quart de siècle en faveur de l'hydroélectricité ne doivent pas être remis en question. Compte tenu cependant de la grande dépendance que ces choix entraînent à l'égard de cette source d'énergie, la commission recommande qu'une importance accrue soit accordée à la sécurité et à la fiabilité des approvisionnements. Les normes portant sur les réseaux de transport de l'électricité devront être revues à la hausse. Le renforcement des infrastructures mobilisera une partie importante des ressources d'Hydro-Québec et nécessitera des travaux s'étalant sur une trentaine d'années. Quant au réseau de distribution, il devrait faire l'objet d'un ambitieux programme d'enfouissement, à tout le moins dans les zones urbaines.
Une partie importante des recommandations vise la sécurité civile. Constatant les lacunes et les faiblesses de l'approche actuelle en matière de gestion des sinistres, la commission préconise l'adoption et la mise en œuvre d'une politique nationale de sécurité civile, où les municipalités tiendraient une place centrale. En cas de sinistre, les municipalités assureraient la gestion des interventions auprès de la population touchée; à cette fin, elles auraient l'obligation de se doter d'un programme de sécurité civile. La commission, pour faire face à l'imprévisible, soumet des recommandations nombreuses et précises; elle veut faire naître, dans la société québécoise, une culture de sécurité civile, à l'instar de certains pays où la population a une conscience plus vive des risques naturels et industriels. La communication des risques en constitue une condition essentielle. La commission recommande donc qu'obligation soit faite aux générateurs de risques de divulguer ceux-ci aux municipalités.
Les recommandations portant sur la sécurité des approvisionnements en électricité font déjà l'objet de discussions en commission parlementaire, mais l'ensemble du rapport Nicolet demeurera au cœur des débats et de l'activité gouvernementale au cours des prochaines années.
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Les produits de l'érable
Au Québec, lorsque le printemps pointe et que le jour le mercure s'élève au-dessus du point de congélation, c'est la saison des sucres. Les mois de mars et avril en constituent le temps fort. Les érables sont entaillés pour que la sève sucrée de l'acer saccharinum soit recueillie et transformée. En famille ou par groupes d'amis, on se rend à la cabane à sucre, pour déguster sur place cette sève au goût exquis réduite en sirop, en tire ou en sucre.
Aujourd'hui, de nombreuses cabanes à sucre sont ouvertes aux touristes tout le printemps et même, pour quelques-unes, à l'année longue. Les Québécois viennent y faire la fête, heureux de l'arrivée des jours plus doux. Les étrangers arrivent à pleins autocars pour s'initier à ce produit peu connu au-delà de l'Amérique du Nord et à ses rites : cueillette et réduction de la sève, dégustation sous diverses formes de ce sucre qui accompagne des mets paysans traditionnels. On peut consulter avantageusement le Guide annuel de l'Association des restaurateurs des cabanes à sucre du Québec.
Plessisville, dans la région des Bois-Francs, est la capitale de l'érable. On y célèbre, en mai, le Festival de l'érable et on y tient le Concours provincial et international des produits de l'érable. C'est à Plessisville également que se trouve la Coopérative de producteurs de sirop d'érable Citadelle. Elle rejoint près de 4000 acériculteurs répartis à travers le Québec et transforme 30 % de la production acéricole québécoise. Citadelle exporte 95 % de ses produits et son chiffre d'affaires dépasse les 30 millions $. Au total, pour le Québec, les produits de l'érable constituent une industrie de 100 millions $ qui compte pour 75 % de la production mondiale.
Depuis quelques années, on assiste à une véritable prolifération des nouveaux produits de l'érable : des vins de l'érable, vins de table ou apéritifs aux noms évocateurs (Sortilège, Fine sève, Prémices d'Avril, Mousseux des Bois, Val Ambré, Grand Esprit, etc.) et même une bière à l'érable. Un grand nombre de spécialités incorporent du sirop ou du sucre d'érable (moutardes, mayonnaises, vinaigres, beurres, confitures, pâtisseries, thés, cafés). Et les restaurateurs commencent à incorporer les produits de l'érable à la nouvelle cuisine. Tous sont conviés à venir "se sucrer le bec" !
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Le français recule à Montréal
La situation du français dans la ville de Montréal et sur l'ensemble de l'île de Montréal ne cesse de précoccuper les Québécois. Et pour cause puisque, dans cette partie du Québec, cohabitent trois grands blocs linguistiques, les francophones, les anglophones ainsi que les allophones, toutes langues maternelles confondues. Près de 1,8 million de personnes vivent dans les 28 villes de la Communauté urbaine de Montréal (CUM), ce qui en fait le bassin de population le plus important du Québec.
L'analyse récente du démographe Marc Termote, dont Le Devoir rendait compte les 29 et 30 mars 1999, à partir des données des recensements de Statistiques Canada pour les années 1981 et 1996, révèle une tendance préoccupante pour l'avenir du français. En effet, la population francophone a diminué sur toute l'île de Montréal de 91 718 locuteurs, et la population anglophone de 31 225. La population francophone a donc diminué trois fois plus que la population anglophone. Pendant ce temps, ce sont les allophones qui sont en nette progression comme le démontre le tableau ci-joint. De 230 114 qu'ils étaient en 1981, les allophones sont passés à 342 440, soit une progression de 48,8 %. De ce nombre, 282 420 immigrants ont déclaré qu'ils parlent leur langue maternelle à la maison.
Si l'on considère la seule ville de Montréal, on enregistre là aussi un net recul du français. Les francophones accusent une perte de 22 038 locuteurs et les anglophones une perte de 14 873 locuteurs. La donnée la plus surprenante de cette analyse concerne les allophones qui ont connu une augmentation fulgurante durant ces quinze années. Ils sont passés de 146 410 en 1981 à 214 625 locuteurs en 1996, soit une progression de 46,7 %.
Le démographe Termotte constate que la perte sèche trois fois plus forte des francophones par rapport aux anglophones et la progression marquante des allophones ont changé, de façon importante, la configuration sociale de l'île de Montréal. Il en déduit que "les francophones ne résistent que dans la ville de Montréal (baisse de 3,44 %) car la baisse frôle les 9 % sur l'île". Toutefois, cette baisse est de l'ordre de 16,8 % dans les 28 villes de la CUM autres que la ville de Montréal. Il conclut que "ce qui s'est passé hors de la ville de 1981 à 1996 va se passer bientôt dans toute la CUM".
Au regard de ces données, les Québécois souhaitent une intervention plus énergique des pouvoirs publics pour assurer au français sa place comme langue commune de tous les citoyens.
Évolution des populations de la CUM, selon la langue
Groupe selon la langue parlée /// 1981 /// 1996 /// variation /// %
A) Population de la Communauté urbaine de Montréal (CUM), moins la ville de Montréal
Francophones /// 414 968 /// 345 287 /// - 69 681 /// -16,80
Anglophones /// 293 980 /// 277 627 /// - 16 353 /// - 5,60
Allophones /// 83 704 /// 127 815 /// + 414 111 /// + 52,70
B) Population de la Ville de Montréal
Francophones /// 640 620 /// 618 582 /// - 22 038 /// - 3,44
Anglophones /// 180 440 /// 165 567 /// - 14 873 /// - 8,24
Allophones /// 146 410 /// 214 625 /// + 68 215 /// + 46,60
C) Population de l'ensemble de la Communauté urbaine de Montréal (CUM)
Francophones /// 1 055 588 /// 963 870 /// - 91 718 /// - 8,69
Anglophones /// 474 420 /// 443 195 /// - 31 225 /// - 6,58
Allophones /// 230 114 /// 342 440 /// + 112 326 /// + 48,90
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