QUÉBEC Info
HIVER 2004
POLITIQUE
****SESSION
PARLEMENTAIRE D’AUTOMNE
En juin 2003, l’Assemblée nationale du Québec s’était brièvement réunie pour
entendre le discours inaugural du nouveau Premier ministre Jean Charest et
pour adopter le budget 2003-2004. La nouvelle session parlementaire s’est
ouverte le 21 octobre pour se terminer aux petites heures du 17 décembre
2003. Le parti gouvernemental avait imposé la procédure dite " du bâillon "
pour forcer l’adoption rapide de huit projets de loi. Cette procédure n’est
pas nouvelle; elle permet à la majorité de suspendre les règles habituelles de
l’Assemblée nationale, de limiter la durée des débats et de faire adopter les
projets qu’elle estime urgents avant que la session ne prenne fin.
Mais quelle urgence y avait-il à modifier le Code du travail pour faciliter
aux entreprises le recours à la sous-traitance (Loi 31), à transformer les
régies régionales de la santé en réseaux locaux de services (Loi 25), à
ramener à un maximum de trois le nombre de syndicats accrédités dans les
hôpitaux (Loi 30), à interdire la syndicalisation des personnes assurant, en
milieu familial, des services de garderie ou d’hébergement de personnes
malades ou handicapées (Lois 7 et 8) ou encore à remplacer les conseils de
développement régionaux par des instances ne comportant que des élus
municipaux (Loi 34)? Ces projets de loi suscitaient beaucoup d’opposition dans
les syndicats, les régions et la population en général; une plus large
consultation et des discussions approfondies s’imposaient. Le gouvernement
n’a pas réussi à justifier l’urgence de ces projets; aux critiques qui
s’élevaient de toute part, il s’est contenté de répondre que tous ces projets
faisaient partie du programme grâce auquel il avait été élu en avril 2003.
Un autre projet de loi, qui allait cette fois à l’encontre des promesses
faites par le Parti libéral avant les élections et qui portait les frais de
garderie de 5 à 7 $ par jour (Loi 32), a été justifié par la situation
budgétaire difficile dans laquelle se trouve le gouvernement. Celui-ci a
réitéré néanmoins sa promesse de réduire les impôts des contribuables d’un
milliard de dollars en 2004.
Enfin un projet de loi portait sur le processus qui pourra conduire à
l’annulation des fusions municipales réalisées en 2002 (Loi 9).
La manière de faire du nouveau gouvernement a visiblement mécontenté beaucoup
de citoyens. Leur réaction se comprend d’autant plus facilement qu’avant même
que soient octroyées d’éventuelles baisses d’impôt, plusieurs hausses de
tarifs ont été décidées. On a déjà mentionné le cas des frais de garderie.
Il en va de même de l’impôt sur le revenu : le gouvernement a réduit
l’indexation de la table d’impôt, ce qui a pour effet de hausser de 140
millions de dollars le fardeau fiscal des citoyens. De plus, les
contributions au Régime d’assurance médicaments et les tarifs d’électricité
ont connu des hausses substantielles, sans parler de la hausse de la taxe sur
le tabac qui n’a suscité, pour sa part, que peu de protestations.
Comme les observateurs l’avaient prévu, l’automne politique a été chaud;
l’année qui commence le sera tout autant. Parmi bien d’autres, deux dossiers
sont à suivre de près : celui des fusions municipales et celui des
négociations de l’État avec ses salariés.
****CONSEIL DE LA FÉDÉRATION
Après la victoire électorale du Parti libéral du Québec au printemps 2003, le
premier ministre Jean Charest avait lancé l’idée d’un Conseil de la
fédération. Ce Conseil, regroupant les premiers ministres des provinces et
des territoires du Canada, aurait pour mission première de définir une
position commune face au pouvoir central de la Confédération canadienne.
L’idée a reçu un accord de principe à la 44e rencontre annuelle des
premiers ministres tenue à Charlottetown du 9 au 11 juillet 2003; cet accord a
été confirmé à la réunion de Québec, les 23 et 24 octobre, et les premiers
ministres ont signé l’entente fondatrice le 7 décembre 2003, à Charlottetown.
Le nouveau Conseil de la fédération, - tel est en effet son nom même si les
autorités fédérales en sont absentes, - remplace la conférence annuelle des
premiers ministres en vigueur depuis le début des années 1960. La proposition
des conférences annuelles avait été lancée elle aussi par le premier ministre
québécois de l’époque, Jean Lesage.
Le nouvel organisme aura une structure légère. Constitué des premiers
ministres, il disposera d’un secrétariat permanent basé à Ottawa et non à
Québec comme on l’avait d’abord envisagé. Il tiendra deux réunions par
année. La présidence en sera assurée par chacun des premiers ministres, à
tour de rôle, et le mandat du président sera d’un an. C’est en 2009 que le
premier ministre du Québec devrait présider le Conseil. Des crédits de
l’ordre de sept millions de dollars seront alloués à l’organisme; chaque
gouvernement y contribuera au prorata de sa population.
La création du Conseil de la fédération constitue un succès pour le
gouvernement de Jean Charest puisque la proposition venait de lui; un succès
qui profitera, affirme-t-il, aussi bien au Canada qu’au Québec. Mais le
premier ministre tient quand même à ce que les Québécois voient dans son
gouvernement le défenseur des positions constitutionnelles du Québec. Le 4
décembre, le ministre de l’Éducation, Pierre Reid, a dénoncé l’éventuelle
création d’un ministère fédéral de l’Éducation; le même jour, le premier
ministre rappelait que les " gouvernements ne sont pas subordonnés, dans une
fédération, à un autre niveau de gouvernement"; précédemment, Benoît
Pelletier, ministre des Affaires intergouvernementales, s’en était pris au
pouvoir de dépenser de l’État central ainsi qu’à l’éventualité de conférences
tripartites réunissant le gouvernement fédéral, les gouvernements des
provinces et les administrations municipales; ces dernières en effet relèvent
exclusivement des provinces. Le gouvernement Charest se dit prêt à accepter
l’argent que le gouvernement central met à la disposition du Québec, mais à la
condition que la Constitution soit respectée.
L’avenir seul dira si le Conseil de la fédération connaîtra plus de succès que
les Conférences annuelles qui l’ont précédé. À Ottawa, si les ministres du
gouvernement fédéral et les députés de la majorité ont été avares de
commentaires, les élus du Bloc québécois ont exprimé de nombreuses réserves.
À Québec, le Parti québécois, qui constitue l’opposition officielle à
l’Assemblée nationale, l’a critiqué, de même que l’ancien chef du Parti
libéral du Québec, Claude Ryan, qui trouve l’idée peu réaliste.
****HAUSSE DES FRAIS DE GARDERIES
Le Québec a créé un réseau de centres de la petite enfance (CPE) destinés aux
enfants de moins de quatre ans. Ces centres à but non lucratif sont
subventionnés pour qu’ils offrent des places à un taux réduit, fixé depuis
1997 à 5 $ par jour. Le conseil d’administration d’un CPE est composé
majoritairement de parents. Actuellement quelque 165 000 places sont
disponibles dans près de 1000 CPE. Les enfants de cinq ans et plus disposent
de garderies en milieu scolaire; celles-ci accueillent environ 170 000 enfants
et le tarif est également de 5 $ par jour. Il existe enfin des garderies
privées, la plupart à but lucratif, mais elles sont peu nombreuses.
Au cours de la campagne électorale qui l’a porté au pouvoir le 14 avril 2003,
le Parti libéral du Québec avait pris l’engagement ferme de maintenir à 5 $
les frais quotidiens des services de garde. Cela n’a pas empêché le ministre
de l’Emploi, de la Famille et de l’Enfance, Claude Béchard, d’annoncer en
novembre dernier une hausse de 40% en portant de 5 à 7 $ le tarif des places
en CPE; la raison invoquée était que l’État manquait d’argent. Par la même
occasion, le ministre informait le public que la contribution parentale serait
désormais indexée chaque année. La hausse à 7 $ a pris effet le premier
janvier 2004 dans les CPE. Quant aux garderies scolaires, elles appliqueront
la même augmentation de tarif à partir de la rentrée scolaire de septembre
2004. Selon le ministre de l’Éducation, Pierre Reid, la hausse de 2 $ imposée
aux parents permettra d’améliorer les services de soutien aux élèves en
difficulté des niveaux primaire et secondaire.
Le gouvernement maintient l’objectif fixé par l’administration précédente de
porter à 200 000 le nombre de places à contribution réduite. Afin de combler
le déficit actuel de 12 000 places, il entend attribuer plus de places à tarif
réduit aux garderies à but lucratif.
La décision du gouvernement de hausser à 7 $ les frais de garde a provoqué une
véritable levée de boucliers; les groupes populaires, les syndicats, les
conseils d’administration des CPE et les parents ont opposé des protestations
vigoureuses à cette mesure, mais elles n’ont eu aucun effet.
****MOTARDS CRIMINALISÉS ET MÉGAPROCÈS
Au cours des années 90, une " guerre des motards " a fait rage au Québec.
Déclenchée par les Hells Angells, elle opposa plusieurs gangs criminalisés,
principalement dans la région de Montréal, et causa quelque 160 morts, surtout
dans les rangs mêmes des gangsters.
Plusieurs corps policiers ont collaboré à une vaste opération, appelée
Printemps 2001, qui leur permit d’arrêter des dizaines de motards
criminalisés, parmi lesquels figuraient plusieurs des dirigeants. Ils doivent
maintenant faire face à la justice et sont accusés, selon les cas, de meurtre,
de complot pour meurtre, de trafic de drogue, de gangstérisme, etc.
Se prévalant de la loi canadienne sur le gangstérisme, la justice québécoise a
décidé de juger plusieurs criminels en même temps en réunissant les accusés en
quelques groupes; cela a donné lieu à ce que l’on a appelé les mégaprocès. En
novembre 2002, au cours d’un premier procès, six accusés plaidaient coupables
et écopaient de peines allant de trois à onze ans. Le procès des dix autres
accusés de ce premier groupe est toujours en cours devant le juge Pierre
Bilodeau.
Un autre groupe de douze accusés subissait son procès devant le juge Réjean
Paul depuis près d’un an lorsque, le 11 septembre 2003, neuf d’entre eux,
parmi les têtes dirigeantes, décidèrent de plaider coupables à des accusations
réduites de complot pour meurtre, trafic de drogue et gangstérisme. Ils ont
reçu des sentences variant de 15 à 20 années de prison. Pour les trois autres
accusés, le procès devra être repris. Enfin, six autres accusés sont toujours
en attente de leur procès, notamment le chef des Hells Angels, Maurice
Boucher.
Incident juridique
Ces mégaprocès constituent une première dans les annales juridiques au
Québec et même au Canada. L’opération a été ardue : le choix des juges, la
sélection des jurés, les nombreux points de droit soulevés, les requêtes de
toutes sortes ont parsemé d’embûches le déroulement des procès; un juge a
démissionné en cours de procès et même la rémunération des avocats de la
défense était source de difficultés.
Le procès présidé par le juge Réjean Paul et tenu devant jury a risqué de
déraper au moment où le procureur, Maître André Vincent, a annoncé qu’il avait
conclu, avec les avocats de la défense, une entente menant à des aveux de
culpabilité de la part de neuf accusés. Le procureur du ministère de la
Justice et les avocats des accusés avaient convenu de recommander au juge des
sentences allant de 15 à 20 ans de prison. Le sous-ministre associé, Mario
Bilodeau, supérieur du procureur André Vincent, a alors avisé ce dernier que
le ministre de la Justice et procureur général Marc Bellemare était
insatisfait des sentences négociées. Les avocats de la défense ont aussitôt
présenté à la cour une requête en arrêt des procédures. Fort heureusement,
Maître Vincent a pu expliquer au ministre les tenants et aboutissants de ce
mégaprocès; le ministre a donc donné son accord et a exprimé sa satisfaction
devant le résultat obtenu; pour sa part, le sous-ministre associé a été muté à
un autre poste.
Un ministre éprouvé
Cet incident signifiait-il un bris de confiance entre le ministre et
la haute direction de son ministère? La question soulevée s’est posée avec
plus d’acuité encore lorsque a été révélé un événement survenu au lendemain de
la nomination du ministre Bellemare le 29 avril 2003. Les autorités
policières de la Ville de Québec avaient alors informé le sous-ministre de la
Justice, Michel Bouchard, que la fille du ministre aurait pu entretenir des
liens avec le milieu criminalisé; aucune accusation ne pesait cependant contre
elle, son nom ayant seulement été mentionné dans un rapport de police.
Le ministre Bellemare avait pris aussitôt les dispositions nécessaires pour ne
pas se trouver en conflit d’intérêt : il avait informé le premier ministre et
confié à son sous-ministre l’entière responsabilité du traitement de tout
dossier relatif aux enquêtes policières pouvant impliquer sa fille ou toute
personne de son entourage et de sa famille.
Plusieurs juristes éminents, dont le bâtonnier du Québec, Pierre Gagnon, ont
témoigné à la fois du sérieux de la situation dans laquelle le ministre se
trouvait et du fait que les mesures prises étaient tout à fait adéquates.
C’est aussi l’avis du professeur Yves Boisvert, directeur du Laboratoire
d’éthique publique qui juge que la démarche du ministre était tout à fait
correcte. Il décèle toutefois une faille dans ce dossier : les révélations
concernant la fille du ministre n’ont pu être transmises aux médias que par
une personne haut-placée du ministère de la Justice puisqu’il s’agissait d’une
information confidentielle que seul ce ministère pouvait détenir; cela ne
manque pas de conforter le soupçon de bris de confiance.
****PRODUCTION PORCINE : MORATOIRE
Le gouvernement du Québec a prolongé d’un an, soit jusqu’au 15 décembre 2004,
le moratoire imposé l’an dernier sur toute nouvelle exploitation porcine au
Québec. Ce moratoire avait été décrété par le ministre de l’Environnement du
temps, André Boisclair, à la suite de nombreuses plaintes des communautés
locales et de critiques émanant de groupes préoccupés par la qualité de
l’environnement. La course à la productivité a favorisé la généralisation de
la pratique du lisier liquide; avec la multiplication des exploitations,
plusieurs régions ont des excédents importants de rejets en phosphore et en
azote, avec les nombreux inconvénients que cela entraîne : odeurs,
contamination des eaux de surface et des nappes phréatiques, déboisement
sauvage pour accroître les surfaces d’épandage, etc.
En prolongeant le moratoire, le ministre de l’Environnement, Thomas Mulcair,
s’accorde le temps nécessaire pour " mettre en place un plan d’action
complet " afin d’assurer " une production porcine durable dans le respect de
l’environnement et le souci d’une cohabitation harmonieuse ". Sa décision
fait suite au mémoire que le Bureau des audiences publiques en environnement
(BAPE) avait déposé au ministre le 15 septembre 2003. Intitulé L’Inscription
de la production porcine dans le développement durable, le rapport du BAPE
compte quelque 850 pages en deux tomes : L’état de la situation
porcine au Québec et Les préoccupations et les propositions de la
population au regard de la production porcine
Les commissaires ont pris acte de la détérioration croissante, et parfois
alarmante, du milieu agricole en raison des importants surplus de lisier. Ils
ont recommandé de geler la production porcine à son niveau actuel jusqu’à ce
que le gouvernement exerce un contrôle sur ses conséquences sociales et
environnementales en prenant un ensemble de nouvelles mesures. Ils proposent
notamment l’élaboration d’un processus d’analyse et d’évaluation
environnementales des effets écologiques et sociaux de tout nouveau projet de
production porcine, la révision de la loi sur le droit de produire afin de
lever l’immunité dont jouissent les producteurs de porcs et le retour aux
municipalités régionales du pouvoir de réglementer la production agricole sur
leur territoire. La commission suggère par ailleurs de remplacer les
programmes d’assurance-stabilisation, qui accordent des subsides calculés sur
le nombre d’animaux, par un régime de protection du revenu agricole limité aux
groupes d’au plus quatre personnes, de manière à favoriser les entreprises
familiales.
Le gouvernement entend procéder rapidement à l’adoption des mesures
réglementaires proposées par le BAPE, ce qui lui permettrait de lever le
moratoire au début de 2005.
****REMOUS DANS LES SERVICES DE SANTÉ
Fin novembre 2003, le réseau québécois des services de santé a connu des
soubresauts pour le moins dramatiques. Un scandale a éclaté le 24 novembre
lorsque les médias ont publié un enregistrement remontant au printemps 2003 et
réalisé subrepticement par les parents d’une patiente de l’Hôpital
Saint-Charles-Borromée à Montréal. Dans les extraits rendus publics, deux
préposés aux soins tenaient à l’endroit de la patiente des propos menaçants,
sur un ton vulgaire et méprisant. Mis au fait de la conduite de ces deux
personnes, le directeur de l’établissement, Léon Lafleur, s’était limité à les
suspendre pendant trois jours et à inscrire un avis au dossier d’une
troisième.
Le ministre de la Santé et des Services sociaux, Philippe Couillard, a réagi
la journée même de cette révélation; il a ordonné une enquête dont les
résultats devaient lui parvenir dans les douze jours. L’opinion publique
s’est émue de son côté : éditorialistes, lecteurs des quotidiens, participants
aux lignes ouvertes et porte-parole des malades ont dénoncé tour à tour la
mauvaise conduite des préposés et la timide réaction des gestionnaires de
l’Hôpital.
Deux jours plus tard, le directeur général de l’hôpital, Léon Lafleur, se
donnait la mort. Le docteur Lafleur jouissait pourtant d’une excellente
réputation, tant parmi ses collègues qu’auprès des patients de l’Hôpital.
Avant de se suicider, il avait rédigé une lettre au journal Le Devoir
dans laquelle il reconnaissait son erreur tout en déplorant l’attitude du
ministre à son endroit et le peu d’appui que reçoivent les gestionnaires; il
stigmatisait par ailleurs le comportement des médias. Cet acte désespéré a eu
pour effets d’amener le ministre à promettre plus de soutien moral aux
gestionnaires du réseau de la santé et d’obliger les médias à s’interroger sur
leurs façons de faire. Les funérailles du directeur général, en présence du
ministre Couillard, furent l’occasion d’un appel à l’apaisement et à la
réconciliation.
Après avoir pris connaissance des conclusions du rapport d’enquête, le
ministre a mis l’Hôpital Saint-Charles-Borromée sous tutelle pour une période
d’au moins 120 jours. Les enquêteurs reprochaient au personnel des
comportements tels que " familiarités irrespectueuses, ignorance
intentionnelle, brusqueries, isolement ou contentions abusives ". En
annonçant sa décision, le ministre a indiqué également que dès janvier 2004
des équipes volantes effectueraient à l’improviste des visites de contrôle
dans les établissements