Printemps-�t� 1999
. Politique Soci�t� �conomie Culture International SOCI�T�
La S�ret� du Qu�bec sous enqu�te
En 1867, il a �t� statu� que l'administration de la justice rel�ve de la comp�tence des provinces. La police provinciale du Qu�bec a vu le jour en 1870, pour devenir plus tard la S�ret� du Qu�bec. D'abord charg�e de la surveillance des �difices parlementaires, son mandat a �t� progressivement �largi pour inclure le domaine des enqu�tes. Pour accro�tre le niveau de professionnalisme des policiers, on a cr�� d�s 1940 une �cole offrant la formation de policier et des activit�s de perfectionnement aux membres de la S�ret� du Qu�bec (SQ).
Le port de l'uniforme ne suffit pas � lui seul � cautionner la conduite de celui qui le porte. D�j� en 1944, une premi�re commission d'enqu�te avait �t� charg�e de faire la lumi�re sur les activit�s de ce corps de police. Plus tard, d'autres commissions sont venues enqu�ter sur des �v�nements majeurs mettant en cause l'organisation polici�re ou l'�thique de ses membres. En 1966, on adoptait un premier code de discipline et, en 1990, la Loi sur l'organisation polici�re et le Code sur la d�ontologie lequel s'applique aux 4000 policiers de la SQ.
La plus r�cente de ces commissions d'enqu�te a �t� institu�e en 1995 et a �t� confi�e � Lawrence Poitras, ex-juge en chef de la Cour sup�rieure. Au terme de 21 mois d'audience et apr�s avoir entendu 47 t�moins, la Commission Poitras d�posait, fin janvier, un rapport de 2700 pages et, en annexe, 65 000 pages de preuves. Elle formule 175 recommandations. Elle a co�t� 20 millions $.
L'�l�ment d�clencheur de cette enqu�te remonte � 1995, � l'affaire Matticks. Apr�s avoir re�u un premier chargement de drogue par bateau, des trafiquants s'abstiennent d'aller prendre possession d'un second conteneur qui leur �tait destin�, flairant qu'ils �taient fil�s et pi�g�s. Apr�s une ann�e d'enqu�te, la SQ arr�te sept personnes et les traduit en justice. Devant la preuve d�pos�e, la cour lib�re les suspects parce que des policiers auraient "am�lior�" certaines preuves dans le but de (mieux ?) relier les individus au conteneur abandonn� sur les quais du port de Montr�al.
Devant une telle �normit�, la presse a soulev� des questions embarrassantes, for�ant le chef de la SQ � mandater trois officiers sup�rieurs pour mener une enqu�te interne. Ces derniers se sont vite but�s � un mur de silence et se sont m�me fait intimider par quelques-uns de leurs confr�res hauts grad�s. Ils ont donc port� plainte aupr�s de leur chef sans toutefois recevoir l'�cho attendu de ce dernier. Apr�s quelques mois, ils ont n�anmoins d�pos� un rapport accusant quatre confr�res enqu�teurs de parjure, de fabrication de preuve et d'entrave � la justice.
Les difficult�s �prouv�es par les trois officiers � r�aliser leur mandat trouvent �cho dans la presse et am�nent le ministre de la Justice � instituer une enqu�te sur les all�gations d'intimidation et sur la fa�on dont les enqu�tes internes sont conduites. Une enqu�te qu'il aurait voulu priv�e. Les trois officiers sollicitent par la voix de leur procureur que cette enqu�te soit tenue publiquement. Cette intervention d�pla�t au chef de la SQ qui les suspend de leurs fonctions pour "commentaires d�loyaux et d�raisonnables". Nouveau toll�. Le ministre de la Justice se voit alors contraint d'instituer une commission d'enqu�te publique, qu'il confie au juge Poitras.
La Commission a mis deux ans � faire l'examen d'une organisation polici�re "qui a pris du retard" par rapport � d'autres formations polici�res, une organisation o� r�gne l'implacable loi du silence et une solidarit� malsaine. Une organisation qui "ne conna�t ni ne reconna�t la d�viance en son sein". Qui police la police ? interroge le rapport. Un verdict lapidaire mais qui n'a, malgr� tout, nulle part d�cel� de corruption.
Les 175 recommandations qui d�coulent des travaux de la Commission Poitras placent la SQ devant l'incontournable r�forme de son organisation. La reddition des comptes et la transparence constituent le leitmotiv de ce rapport. On devra cr�er un Conseil de contr�le permanent compos� de sept membres dont la majorit� seront des experts en droit, en sciences sociales ou en relation de travail, et qui ne pourront �tre ou avoir �t� des policiers. Ils rendront r�guli�rement des comptes � l'Assembl�e nationale. La Commission Poitras a propos� d'autres mesures innovatrices. D'ici l'an 2007, les enqu�teurs de la SQ devront passer par l'universit� et y obtenir un baccalaur�at sp�cialis� dont le programme des deux premi�res ann�es sera compos� d'�tudes de droit, de criminologie, de sciences politiques, d'anthropologie et de sociologie. La troisi�me ann�e sera consacr�e � une sp�cialisation au choix du policier.
Les trois officiers dont le travail a conduit � cette vaste enqu�te ont �t� publiquement f�licit�s pour leur probit� et leur d�termination. Ils auront m�me droit � une compensation financi�re pour les inconv�nients subis et les d�penses encourues dans cette affaire.
Des hauts grad�s de la SQ, dont le chef qui avait d� se retirer de son poste durant les travaux de la Commission et le pr�sident du syndicat des policiers, ont re�u des reproches tr�s durs. Une dizaine d'enqu�teurs devront faire face � la justice ou au Comit� de d�ontologie. Quelques-uns d'entre eux ont d�j� choisi de pr�cipiter leur d�part � la retraite.
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Le Qu�bec : son nom
Qu�bec, ce fut d'abord un lieu g�ographique. Les Am�rindiens d�signaient ainsi cet endroit du Saint-Laurent o� le fleuve se r�tr�cit; dans les langues algonquines, qu�bec signifie justement r�tr�cissement de rivi�re. En 1608, Champlain y fonde la ville de Qu�bec.
Les premiers Europ�ens �crivent "quebec" (Guillaume Levasseur, 1601), "Qu�bec" (Samuel de Champlain, 1603), "Qu�becq" (Samuel de Champlain, 1608), "Kebec" (Marc Lescarbot, 1609) ou "K�bec" (Jean Bourdon, 1641).
On peut regretter que l'on n'aie pas retenu l'orthographe K�bec. La langue anglaise ne l'aurait pas d�form� en couibek, d�formation qui a contamin� d'autres langues. Les langues slaves, par exemple, l'ont transcrit Kvibek alors que Kebek e�t �t� plus exact.
L'extension du nom de la ville de Qu�bec au territoire du Qu�bec s'est faite comme suit :
1763, Londres, par proclamation Royale, d�signe le territoire laurentien du nom de "Province of Quebec";
1774, l'Acte de Qu�bec y ajoute, � l'est, la c�te du Labrador et les �les du golfe, et � l'ouest, les Grands Lacs et une partie de la vall�e de l'Ohio;
1791, l’Acte constitutionnel divise la "Province of Quebec" et cr�e le Haut-Canada (l’Ontario) et le Bas-Canada (le Qu�bec);
1840, l’Acte d’Union r�unit le Haut et le Bas-Canada sous un seul parlement;
1867, l’Acte de l’Am�rique du Nord britannique cr�e le Dominion du Canada qui se compose alors de quatre provinces dont la province de Qu�bec.
Note : Le mot province d�signe une division administrative d’un pays. Il a d’abord signifi� une r�gion �loign�e de Rome mais qui lui �tait soumise, une colonie. C’�tait, jusqu’en 1867, le sens du mot province dans l’expression "Province of Qu�bec". Avec l’av�nement du Dominion du Canada, les provinces sont devenues des �tats f�d�r�s mais ont conserv� le titre, devenu impropre, de province.
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Le Qu�bec et l'hiver
Les mots du po�te Gilles Vigneault sonnent comme une devise ou un hymne national : "Mon pays, ce n'est pas un pays, c'est l'hiver…" Il est vrai que l'hiver occupe une place importante dans la vie des Qu�b�cois. Il est vrai aussi que l'hiver fait obligatoirement partie de l'image que l'on se fait du Qu�bec � l'�tranger, autant sinon plus que ses grands espaces, ses lacs innombrables, ses for�ts d'�pic�as, rebaptis�s �pinettes, ou les couleurs flamboyantes de son automne. L'hiver s'est taill� une place dans toutes les sph�res d'activit�s. Il a forg� l'�me qu�b�coise, son opini�tret� � vaincre l'adversit� comme son sens aigu de la solidarit�. Source in�puisable d'inspiration pour les artistes, l'hiver a stimul� tout autant l'activit� des inventeurs et l'imagination des entrepreneurs. L'hiver qu�b�cois est une valeur touristique dont on observe la mont�e en force. Ses habitu�s de longue date, Am�ricains et Canadiens des autres provinces, c�toient aujourd'hui un nombre croissant d'Europ�ens et d'Asiatiques, attir�s par une gamme diversifi�e d'activit�s. L'adaptation aux conditions hivernales est m�me devenue, ces derni�res d�cennies, un objet d'�tudes scientifiques. Plus r�cemment, en janvier 1998, la temp�te de verglas a tourn� les t�l�visions du monde entier sur l'hiver au Qu�bec, tout en obligeant les Qu�b�cois � s'interroger sur cette adaptation qu'ils croyaient, un peu trop t�t sans doute, acquise d�finitivement. Deux �v�nements, le Sommet sur la nordicit� et le d�p�t du rapport Nicolet sur la crise du verglas, ont fait partie de l'actualit� qu�b�coise des derniers mois.
Premier Sommet mondial sur la nordicit�
Du 2 au 5 f�vrier s'est d�roul�e � Qu�bec une premi�re mondiale : un congr�s vou� exclusivement � l'�tude de la nordicit�. Ce n�ologisme, qui figure aujourd'hui dans les dictionnaires, a �t� cr�� par le professeur Louis-Edmond Hamelin, fondateur en 1961 du Centre d'�tudes nordiques de l'Universit� Laval. La nordicit� d�signe l'ensemble des �l�ments qui influencent les conditions de vie � l'int�rieur de la zone froide de l'h�misph�re nord. L'adaptation qu'impose � l'homme un climat hivernal rigoureux est une pr�occupation partag�e par plusieurs pays, sur trois continents. L'abondante recherche effectu�e au Qu�bec dans ce domaine depuis une quarantaine d'ann�es et les innovations techniques de tous genres qui y ont vu le jour faisaient de la Vieille Capitale le lieu tout indiqu� pour accueillir un premier forum consacr� � la nordicit�.
Pendant quatre jours, les chercheurs ont pu �changer entre eux, au sein de conf�rences et d'ateliers de discussion, sur six th�mes principaux reli�s au froid et � l'hiver : le transport, les communications, l'habitat, l'organisation sociale, l'environnement et le tourisme. Ce volet scientifique se doublait d'une exposition commerciale et industrielle. Au del� de 800 personnes, provenant d'une quinzaine de pays, ont particip� � ces assises, occasion unique de cr�er des r�seaux scientifiques et commerciaux.
L'�v�nement devrait se r�p�ter d�sormais tous les deux ans, � Qu�bec, et en hiver comme il se doit.
Le rapport de la commission Nicolet
Le 28 janvier 1998, le gouvernement du Qu�bec a cr�� une commission pour analyser de fa�on rigoureuse toutes les dimensions du sinistre du verglas et en tirer les enseignements propres � limiter, � l'avenir, les cons�quences d'une catastrophe de cette ampleur. Compos�e de sept membres et pr�sid�e par Roger Nicolet, la commission vient de remettre son rapport intitul� Pour affronter l'impr�visible. Ce rapport est le r�sultat de 15 mois de travaux intensifs et d'une d�marche originale conjuguant une large consultation de la population, la mobilisation d'une soixantaine d'experts et sp�cialistes reconnus et la collaboration de plusieurs organismes directement impliqu�s dans les �v�nements de janvier 1998.
Durant six mois, la commission Nicolet s'est transport�e dans 22 municipalit�s des r�gions les plus touch�es par le verglas; 150 citoyens et 300 organismes lui ont fait part de leurs r�flexions et de leurs suggestions. Des groupes de travail sp�cialis�s ont r�alis� une vingtaine d'�tudes sur autant de questions particuli�res; les quatre volumes o� sont consign�s les r�sultats de leurs recherches compl�tent le rapport proprement dit.
Pr�s de 500 avis, conclusions et recommandations sont soumis au Gouvernement; leur application pourrait s'�tendre, dans certains cas, sur quelques dizaines d'ann�es. Le rapport �tablit le bilan le plus complet � ce jour des cons�quences �conomiques, sociales et environnementales du sinistre. Au seul plan financier, il estime � 3 milliards $ les dommages caus�s par le verglas, l'interruption de l'approvisionnement en �lectricit� et la perturbation des activit�s �conomiques qui en a r�sult�s. Plus du tiers de ces co�ts est pris en charge par le gouvernement qu�b�cois et par Hydro-Qu�bec.
La commission consid�re que les choix fondamentaux retenus par le Qu�bec depuis un quart de si�cle en faveur de l'hydro�lectricit� ne doivent pas �tre remis en question. Compte tenu cependant de la grande d�pendance que ces choix entra�nent � l'�gard de cette source d'�nergie, la commission recommande qu'une importance accrue soit accord�e � la s�curit� et � la fiabilit� des approvisionnements. Les normes portant sur les r�seaux de transport de l'�lectricit� devront �tre revues � la hausse. Le renforcement des infrastructures mobilisera une partie importante des ressources d'Hydro-Qu�bec et n�cessitera des travaux s'�talant sur une trentaine d'ann�es. Quant au r�seau de distribution, il devrait faire l'objet d'un ambitieux programme d'enfouissement, � tout le moins dans les zones urbaines.
Une partie importante des recommandations vise la s�curit� civile. Constatant les lacunes et les faiblesses de l'approche actuelle en mati�re de gestion des sinistres, la commission pr�conise l'adoption et la mise en œuvre d'une politique nationale de s�curit� civile, o� les municipalit�s tiendraient une place centrale. En cas de sinistre, les municipalit�s assureraient la gestion des interventions aupr�s de la population touch�e; � cette fin, elles auraient l'obligation de se doter d'un programme de s�curit� civile. La commission, pour faire face � l'impr�visible, soumet des recommandations nombreuses et pr�cises; elle veut faire na�tre, dans la soci�t� qu�b�coise, une culture de s�curit� civile, � l'instar de certains pays o� la population a une conscience plus vive des risques naturels et industriels. La communication des risques en constitue une condition essentielle. La commission recommande donc qu'obligation soit faite aux g�n�rateurs de risques de divulguer ceux-ci aux municipalit�s.
Les recommandations portant sur la s�curit� des approvisionnements en �lectricit� font d�j� l'objet de discussions en commission parlementaire, mais l'ensemble du rapport Nicolet demeurera au cœur des d�bats et de l'activit� gouvernementale au cours des prochaines ann�es.
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Les produits de l'�rable
Au Qu�bec, lorsque le printemps pointe et que le jour le mercure s'�l�ve au-dessus du point de cong�lation, c'est la saison des sucres. Les mois de mars et avril en constituent le temps fort. Les �rables sont entaill�s pour que la s�ve sucr�e de l'acer saccharinum soit recueillie et transform�e. En famille ou par groupes d'amis, on se rend � la cabane � sucre, pour d�guster sur place cette s�ve au go�t exquis r�duite en sirop, en tire ou en sucre.
Aujourd'hui, de nombreuses cabanes � sucre sont ouvertes aux touristes tout le printemps et m�me, pour quelques-unes, � l'ann�e longue. Les Qu�b�cois viennent y faire la f�te, heureux de l'arriv�e des jours plus doux. Les �trangers arrivent � pleins autocars pour s'initier � ce produit peu connu au-del� de l'Am�rique du Nord et � ses rites : cueillette et r�duction de la s�ve, d�gustation sous diverses formes de ce sucre qui accompagne des mets paysans traditionnels. On peut consulter avantageusement le Guide annuel de l'Association des restaurateurs des cabanes � sucre du Qu�bec.
Plessisville, dans la r�gion des Bois-Francs, est la capitale de l'�rable. On y c�l�bre, en mai, le Festival de l'�rable et on y tient le Concours provincial et international des produits de l'�rable. C'est � Plessisville �galement que se trouve la Coop�rative de producteurs de sirop d'�rable Citadelle. Elle rejoint pr�s de 4000 ac�riculteurs r�partis � travers le Qu�bec et transforme 30 % de la production ac�ricole qu�b�coise. Citadelle exporte 95 % de ses produits et son chiffre d'affaires d�passe les 30 millions $. Au total, pour le Qu�bec, les produits de l'�rable constituent une industrie de 100 millions $ qui compte pour 75 % de la production mondiale.
Depuis quelques ann�es, on assiste � une v�ritable prolif�ration des nouveaux produits de l'�rable : des vins de l'�rable, vins de table ou ap�ritifs aux noms �vocateurs (Sortil�ge, Fine s�ve, Pr�mices d'Avril, Mousseux des Bois, Val Ambr�, Grand Esprit, etc.) et m�me une bi�re � l'�rable. Un grand nombre de sp�cialit�s incorporent du sirop ou du sucre d'�rable (moutardes, mayonnaises, vinaigres, beurres, confitures, p�tisseries, th�s, caf�s). Et les restaurateurs commencent � incorporer les produits de l'�rable � la nouvelle cuisine. Tous sont convi�s � venir "se sucrer le bec" !
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Le fran�ais recule � Montr�al
La situation du fran�ais dans la ville de Montr�al et sur l'ensemble de l'�le de Montr�al ne cesse de pr�coccuper les Qu�b�cois. Et pour cause puisque, dans cette partie du Qu�bec, cohabitent trois grands blocs linguistiques, les francophones, les anglophones ainsi que les allophones, toutes langues maternelles confondues. Pr�s de 1,8 million de personnes vivent dans les 28 villes de la Communaut� urbaine de Montr�al (CUM), ce qui en fait le bassin de population le plus important du Qu�bec.
L'analyse r�cente du d�mographe Marc Termote, dont Le Devoir rendait compte les 29 et 30 mars 1999, � partir des donn�es des recensements de Statistiques Canada pour les ann�es 1981 et 1996, r�v�le une tendance pr�occupante pour l'avenir du fran�ais. En effet, la population francophone a diminu� sur toute l'�le de Montr�al de 91 718 locuteurs, et la population anglophone de 31 225. La population francophone a donc diminu� trois fois plus que la population anglophone. Pendant ce temps, ce sont les allophones qui sont en nette progression comme le d�montre le tableau ci-joint. De 230 114 qu'ils �taient en 1981, les allophones sont pass�s � 342 440, soit une progression de 48,8 %. De ce nombre, 282 420 immigrants ont d�clar� qu'ils parlent leur langue maternelle � la maison.
Si l'on consid�re la seule ville de Montr�al, on enregistre l� aussi un net recul du fran�ais. Les francophones accusent une perte de 22 038 locuteurs et les anglophones une perte de 14 873 locuteurs. La donn�e la plus surprenante de cette analyse concerne les allophones qui ont connu une augmentation fulgurante durant ces quinze ann�es. Ils sont pass�s de 146 410 en 1981 � 214 625 locuteurs en 1996, soit une progression de 46,7 %.
Le d�mographe Termotte constate que la perte s�che trois fois plus forte des francophones par rapport aux anglophones et la progression marquante des allophones ont chang�, de fa�on importante, la configuration sociale de l'�le de Montr�al. Il en d�duit que "les francophones ne r�sistent que dans la ville de Montr�al (baisse de 3,44 %) car la baisse fr�le les 9 % sur l'�le". Toutefois, cette baisse est de l'ordre de 16,8 % dans les 28 villes de la CUM autres que la ville de Montr�al. Il conclut que "ce qui s'est pass� hors de la ville de 1981 � 1996 va se passer bient�t dans toute la CUM".
Au regard de ces donn�es, les Qu�b�cois souhaitent une intervention plus �nergique des pouvoirs publics pour assurer au fran�ais sa place comme langue commune de tous les citoyens.
�volution des populations de la CUM, selon la langue
Groupe selon la langue parl�e /// 1981 /// 1996 /// variation /// %
A) Population de la Communaut� urbaine de Montr�al (CUM), moins la ville de Montr�al
Francophones /// 414 968 /// 345 287 /// - 69 681 /// -16,80
Anglophones /// 293 980 /// 277 627 /// - 16 353 /// - 5,60
Allophones /// 83 704 /// 127 815 /// + 414 111 /// + 52,70
B) Population de la Ville de Montr�al
Francophones /// 640 620 /// 618 582 /// - 22 038 /// - 3,44
Anglophones /// 180 440 /// 165 567 /// - 14 873 /// - 8,24
Allophones /// 146 410 /// 214 625 /// + 68 215 /// + 46,60
C) Population de l'ensemble de la Communaut� urbaine de Montr�al (CUM)
Francophones /// 1 055 588 /// 963 870 /// - 91 718 /// - 8,69
Anglophones /// 474 420 /// 443 195 /// - 31 225 /// - 6,58
Allophones /// 230 114 /// 342 440 /// + 112 326 /// + 48,90